199989 résultats trouvés
- Question écrite n° 11298 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 12/09/2023
- télécommunications - État des lieux des démantèlement d'antennes 5G Huawei sur le territoire national - État des lieux des démantèlement d'antennes 5G Huawei sur le territoire national
- Question écrite n° 13126 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 21/11/2023
- personnes handicapées - Cumul de la prime de Noël et de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Cumul de la prime de Noël et de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
- Question écrite n° 11626 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/09/2023
- politique extérieure - Respect de la convention d'Oslo sur les armes à sous-munition - Respect de la convention d'Oslo sur les armes à sous-munition
- Question écrite n° 1488 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 27/09/2022
- communes - Conséquences de l'inflation des prix de la restauration scolaire - Conséquences de l'inflation des prix de la restauration scolaire
- Question écrite n° 4648 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 17/01/2023
- alcools et boissons alcoolisées - Tarifs mis en place au sein des débits de boissons - Tarifs mis en place au sein des débits de boissons
- Question écrite n° 968 de Mme Patricia Lemoine
- Date de dépôt : 30/08/2022
- impôt sur le revenu - Harmonisation des dispositifs fiscaux destinés aux ainés - Harmonisation des dispositifs fiscaux destinés aux ainés
- Question écrite n° 1607 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 27/09/2022
- politique extérieure - Situation de l'Arménie face à l'attaque armée de l'Azerbaïdjan - Situation de l'Arménie face à l'attaque armée de l'Azerbaïdjan
- Question au Gouvernement n° 1932 de Mme Julie Laernoes
- Date de dépôt : 06/06/2024
- environnement - Transition écologique - Transition écologique
- Question au Gouvernement n° 1762 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 04/04/2024
- pollution - Lutte contre les polluants éternels - Lutte contre les polluants éternels
- Question orale sans débat n° 425 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 21/11/2023
- police - Effectifs de police du nouveau commissariat d'Aulnaie-Aymeries - Effectifs de police du nouveau commissariat d'Aulnaie-Aymeries
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