199988 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1762 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 04/04/2024
- pollution - Lutte contre les polluants éternels - Lutte contre les polluants éternels
- Question orale sans débat n° 425 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 21/11/2023
- police - Effectifs de police du nouveau commissariat d'Aulnaie-Aymeries - Effectifs de police du nouveau commissariat d'Aulnaie-Aymeries
- Question écrite n° 10903 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 15/08/2023
- personnes handicapées - Accueil des personnes en situation de polyhandicap - Accueil des personnes en situation de polyhandicap
- Question écrite n° 289 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 26/07/2022
- impôts locaux - Application de la suppression de la taxe d'habitation aux colocations étudiantes - Application de la suppression de la taxe d'habitation aux colocations étudiantes
- Question écrite n° 7585 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 25/04/2023
- pharmacie et médicaments - Interpellation sur les injections illégales d'acide hyaluronique - Interpellation sur les injections illégales d'acide hyaluronique
- Question écrite n° 8186 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 23/05/2023
- enseignement - Rémunération des enseignants souffrant de handicaps - Rémunération des enseignants souffrant de handicaps
- Question écrite n° 8539 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 06/06/2023
- animaux - Instauration d'un fichier centralisé des interdictions de détention d'un animal - Instauration d'un fichier centralisé des interdictions de détention d'un animal
- Question écrite n° 16839 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 09/04/2024
- agroalimentaire - Qualité douteuse des eaux minérales de Nestlé - Qualité douteuse des eaux minérales de Nestlé
- Question écrite n° 666 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 09/08/2022
- enseignement - Difficultés des familles pratiquant l'instruction en famille IEF - Difficultés des familles pratiquant l'instruction en famille IEF
- Question écrite n° 1928 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 04/10/2022
- retraites : régime agricole - Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Revalorisation des pensions de retraite agricoles
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