Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200016 résultats trouvés

Question écrite n° 7642 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 02/05/2023; élections et référendums - La mise en place de conventions citoyennes - La mise en place de conventions citoyennes
Question écrite n° 5687 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 21/02/2023; assurance maladie maternité - Non-remboursement du Slenyto - Non-remboursement du Slenyto
Question au Gouvernement n° 432 de Mme Martine Etienne: Date de dépôt : 11/01/2023; établissements de santé - DIFFICULTÉS DES URGENCES HOSPITALIÈRES - DIFFICULTÉS DES URGENCES HOSPITALIÈRES
Question écrite n° 1964 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 04/10/2022; transports - Difficultés de recrutement dans les transports publics - Difficultés de recrutement dans les transports publics
Question écrite n° 11650 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 26/09/2023; sécurité des biens et des personnes - Rodéos urbains : les riverains n'en peuvent plus ! - Rodéos urbains : les riverains n'en peuvent plus !
Question au Gouvernement n° 923 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 07/06/2023; Parlement - FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS - FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS
Question écrite n° 8997 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 13/06/2023; taxis - Différences tarifaires des taxis pour la prise en charge des malades - Différences tarifaires des taxis pour la prise en charge des malades
Question écrite n° 13504 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 05/12/2023; personnes âgées - Situation des établissements et services pour personnes âgées - Situation des établissements et services pour personnes âgées
Question écrite n° 10135 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 18/07/2023; fin de vie et soins palliatifs - Absence de données relatives à la fin de vie - Absence de données relatives à la fin de vie
Question au Gouvernement n° 1509 de Mme Julie Laernoes: Date de dépôt : 18/01/2024; climat - Réchauffement climatique - Réchauffement climatique