Résultats de la recherche - Assemblée nationale

199989 résultats trouvés

Question écrite n° 2580 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 25/10/2022; politique extérieure - Question au sujet de la Communauté politique européenne (CPE) - Question au sujet de la Communauté politique européenne (CPE)
Question écrite n° 4664 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 17/01/2023; chômage - Recours au chômage partiel en cas de délestage - Recours au chômage partiel en cas de délestage
Question au Gouvernement n° 473 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 25/01/2023; agriculture - INTERDICTION DES NÉONICOTINOÏDES - INTERDICTION DES NÉONICOTINOÏDES
Question écrite n° 11371 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 19/09/2023; enseignement supérieur - Plateforme Parcoursup - Plateforme Parcoursup
Question écrite n° 2275 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 18/10/2022; entreprises - Aide pour les horticulteurs et pépiniéristes face à la crise énergétique - Aide pour les horticulteurs et pépiniéristes face à la crise énergétique
Question écrite n° 12328 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 24/10/2023; drogue - Consommation de drogues sur la voie publique dans le 19e arrondissement de Paris - Consommation de drogues sur la voie publique dans le 19e arrondissement de Paris
Question écrite n° 1472 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 27/09/2022; animaux - Prise en charge du traitement contre les chenilles processionnaires - Prise en charge du traitement contre les chenilles processionnaires
Question écrite n° 7495 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 25/04/2023; cycles et motocycles - Âge minimal pour l'utilisation des trottinettes électriques - Âge minimal pour l'utilisation des trottinettes électriques
Question au Gouvernement n° 1807 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 01/05/2024; jeunes - Accès aux écrans - Accès aux écrans
Question au Gouvernement n° 784 de Mme Emeline K/Bidi: Date de dépôt : 03/05/2023; outre-mer - SITUATION À MAYOTTE - SITUATION À MAYOTTE