28115 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 215 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 27/11/2024
- politique extérieure - Situation en Ukraine - Situation en Ukraine
- Question au Gouvernement n° 217 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 27/11/2024
- finances publiques - Journée de solidarité supplémentaire - Journée de solidarité supplémentaire
- Question au Gouvernement n° 213 de M. Gaëtan Dussausaye
- Date de dépôt : 27/11/2024
- finances publiques - Journée de solidarité supplémentaire - Journée de solidarité supplémentaire
- N° 636 rapport - Rapport de M. Guillaume Gouffier Valente sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n°134).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Question au Gouvernement n° 224 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 27/11/2024
- politique extérieure - Arrestation de Boualem Sansal - Arrestation de Boualem Sansal
- Question au Gouvernement n° 216 de Mme Elsa Faucillon
- Date de dépôt : 27/11/2024
- immigration - Naufrages dans la Manche - Naufrages dans la Manche
- Question au Gouvernement n° 225 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 27/11/2024
- agriculture - Crise agricole - Crise agricole
- Question au Gouvernement n° 221 de M. Guillaume Bigot
- Date de dépôt : 27/11/2024
- politique extérieure - Arrestation de Boualem Sansal - Arrestation de Boualem Sansal
- Question au Gouvernement n° 211 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 27/11/2024
- politique extérieure - Exécution des mandats de la Cour pénale internationale - Exécution des mandats de la Cour pénale internationale
- Question au Gouvernement n° 223 de M. Peio Dufau
- Date de dépôt : 27/11/2024
- enfants - Fraude fiscale à la résidence principale - Fraude fiscale à la résidence principale
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