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- Compte rendu de réunion n° 182 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 14/12/2023
- Examen des conclusions de l'audition publique du 23 novembre 2023 sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Mme Olga Givernet, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
- Examen du rapport publiant les actes du 40e anniversaire de l'Office (M. Pierre Henriet, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
- Questions diverses.
- N° 1994 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
- Date de dépôt : 14/12/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1996 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
- Date de dépôt : 14/12/2023
- Voir le dossier (Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement")
- N° 2000 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Dominique Potier sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de dépôt : 14/12/2023
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire)
- N° 2000 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Dominique Potier sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de dépôt : 14/12/2023
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
- Date de réunion : 13/12/2023
- À 14 heures 30 :
- - Audition, ouverte à la presse, du Groupement syndical national des sapeurs-pompiers volontaires (GSNSPV)
- -- M. Samuel Mathis, secrétaire général
- -- M. Sylvain Trouvain, membre du bureau en charge de la communication
- À 15 heures 30 :
- - Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et environnement », réunissant :
- -- Mme Anne Clerc, préfète, cheffe du pôle Territorialisation et filières au Secrétariat général à la planification écologique (SGPE)
- -- M. Lionel Suchet, directeur général délégué, et M. Pierre Tréfouret, directeur de cabinet du président du Centre national d'études spatiales (CNES)
- -- M. Guillaume Mellier, directeur des programmes et de l'appui aux politiques publiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
- -- M. Benoît Thomé, directeur des relations institutionnelles à Météo France
- -- M. Gilles Martinoty, directeur adjoint du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM)
- -- Mme Isabelle Duvaux-Bechon, conseillère sénior de l'équipe des Accélérateurs à la direction des Affaires européennes, juridiques et internationales de l'Agence spatiale européenne (ESA)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/12/2023
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux de la démilitarisation de la politique africaine de la France, avec la participation de M. Alain Antil, directeur du Centre Afrique Subsaharienne de l'Ifri, M. Abdennour Benantar, Maître de conférences à l'Université Paris 8 et Mme Sonia Le Gouriellec, Maître de conférences en Science politique à l'Université Catholique de Lille.
- Amendement n° 343 - PLF POUR 224 - Nouvelle Lecture - n° 1985
- Date de dépôt : 13/12/2023
- Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 37 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- Amendement n° 243 - PLF POUR 224 - Nouvelle Lecture - n° 1985
- Date de dépôt : 13/12/2023
- Amendement de M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 37 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- Amendement n° 41 - PLF POUR 224 - Nouvelle Lecture - n° 1985
- Date de dépôt : 13/12/2023
- Amendement de M. Philippe Brun, Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Rabault, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Aviragnet, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, M. Potier, Mme Rouaux, M. Saulignac, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 37 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
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