69307 résultats trouvés
- Question écrite n° 7809 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Mutualité sociale agricole - Délais des visites médicales par la MSA - Délais des visites médicales par la MSA
- Question écrite n° 7843 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 24/06/2025
- politique sociale - Impact du RSA sur les pensions alimentaires familiales versées aux enfants - Impact du RSA sur les pensions alimentaires familiales versées aux enfants
- Question écrite n° 7802 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 24/06/2025
- logement : aides et prêts - Suspension du dispositif MaPrimeRénov' - Suspension du dispositif MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 7819 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 24/06/2025
- pauvreté - Baisse des crédits affectés aux banques alimentaires - Baisse des crédits affectés aux banques alimentaires
- Question écrite n° 7805 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 24/06/2025
- maladies - Manque de sensibilisation sur le vaccin contre le papillomavirus - Manque de sensibilisation sur le vaccin contre le papillomavirus
- Question écrite n° 7792 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 24/06/2025
- laïcité - Préservation des cérémonies traditionnelles dans le service public - Préservation des cérémonies traditionnelles dans le service public
- Question écrite n° 7831 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 24/06/2025
- personnes handicapées - Suivi et bilan de l'expérimentation « Cocon » - Suivi et bilan de l'expérimentation « Cocon »
- Amendement n° 52 - VISANT À FACILITER LE MAINTIEN EN RÉTENTION DES PERSONNES CONDAMNÉES POUR DES FAITS D'UNE PARTICULIÈRE GRAVITÉ ET PRÉSENTANT DE FORTS RISQUES DE RÉCIDIVE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1148
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Amendement de M. Marleix, rapporteur - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 juin 2025
- Date de séance : 23/06/2025
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 23 juin 2025
- Date de séance : 23/06/2025
- 1. Mise en place d’un registre national des cancers
- 2. Traité de coopération en matière de défense entre la France et Djibouti
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte - Département-région de Mayotte
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