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Amendement n° 776 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 17/06/2025
Amendement de M. Nury et les membres du groupe Droite Républicaine - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 777 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 17/06/2025
Amendement de M. Nury et les membres du groupe Droite Républicaine - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Question écrite n° 7635 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 17/06/2025
politique extérieure - Soutien à l'Ukraine - Soutien à l'Ukraine
Question écrite n° 7475 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 17/06/2025
animaux - Aïd-el-Kébir : le sacrifice de la loi républicaine - Aïd-el-Kébir : le sacrifice de la loi républicaine
Question écrite n° 7677 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 17/06/2025
sécurité sociale - Conflits d'intérêts et mandat d'administrateur en Sécurité sociale - Conflits d'intérêts et mandat d'administrateur en Sécurité sociale
Question écrite n° 7686 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 17/06/2025
transports ferroviaires - Transport ferroviaires-libéralisation du marché ferroviaire - Transport ferroviaires-libéralisation du marché ferroviaire
Question écrite n° 7599 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 17/06/2025
outre-mer - Sécurisation de l'accès routier dans la commune du Mont-Doré - Sécurisation de l'accès routier dans la commune du Mont-Doré
Question écrite n° 7488 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 17/06/2025
bâtiment et travaux publics - Suspension du dispositif MaPrimRénov' - Suspension du dispositif MaPrimRénov'
Question écrite n° 7582 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 17/06/2025
logement : aides et prêts - Suspension du dispositif MaPrimeRenov' - Suspension du dispositif MaPrimeRenov'
Question écrite n° 7596 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 17/06/2025
outre-mer - Création d'un centre pénitentiaire dans la Province Sud - Création d'un centre pénitentiaire dans la Province Sud