49487 résultats trouvés
- Question écrite n° 5679 de Mme Estelle Mercier
- Date de dépôt : 08/04/2025
- associations et fondations - Difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité économique - Difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité économique
- Question écrite n° 5704 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 08/04/2025
- défense - Accès de la réserve opérationnelle aux parlementaires - Accès de la réserve opérationnelle aux parlementaires
- Question écrite n° 5797 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 08/04/2025
- personnes âgées - Mise en place des quotas d'accueil de nuit - maladies neurodégénératives - Mise en place des quotas d'accueil de nuit - maladies neurodégénératives
- Question écrite n° 5834 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 08/04/2025
- religions et cultes - Interdiction des Frères Musulmans - Interdiction des Frères Musulmans
- Question écrite n° 5700 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 08/04/2025
- communes - Valorisation de l'expérience de secrétaire de mairie dans une mairie déléguée - Valorisation de l'expérience de secrétaire de mairie dans une mairie déléguée
- Amendement n° 2638 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 07/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 527 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 07/04/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 528 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 07/04/2025
- Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 2636 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 07/04/2025
- Amendement de Mme Corneloup, Mme Blin, M. Brigand, Mme Petex, M. Dive, M. Portier et M. Boucard - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2637 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 07/04/2025
- Amendement de M. Alloncle, M. Michoux, Mme Mansouri, M. Meurin, M. Dessigny et Mme Barèges - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
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