Résultats de la recherche - Assemblée nationale

29871 résultats trouvés

Question écrite n° 3240 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 21/01/2025; culture - Situation financière de l'Institut du Monde Arabe - Situation financière de l'Institut du Monde Arabe
Question écrite n° 3403 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 21/01/2025; transports par eau - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent
Question écrite n° 3266 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 21/01/2025; enfants - Enlèvements internationaux d'enfants - Enlèvements internationaux d'enfants
Question écrite n° 3402 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/01/2025; transports ferroviaires - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire
Question écrite n° 3277 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Instruction en famille et situation propre de l'enfant - Instruction en famille et situation propre de l'enfant
Question écrite n° 3305 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 21/01/2025; justice - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs ! - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs !
Question écrite n° 3296 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 21/01/2025; fonctionnaires et agents publics - Jours de carence éducation nationale - Jours de carence éducation nationale
Question écrite n° 3362 de M. Tristan Lahais: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Salaires du personnel hospitalier du secteur privé à but non lucratif - Salaires du personnel hospitalier du secteur privé à but non lucratif
Question écrite n° 3224 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 21/01/2025; automobiles - Stop à la ZFE lyonnaise ! - Stop à la ZFE lyonnaise !
Question écrite n° 3253 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 21/01/2025; défense - Strava - Strava