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- Question écrite n° 8315 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enseignement secondaire - Avenir des groupes de niveau au collège - Avenir des groupes de niveau au collège
- Question écrite n° 8276 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 08/07/2025
- dépendance - Défaillance financière dans les EHPAD, conditions de vie dégradées - Défaillance financière dans les EHPAD, conditions de vie dégradées
- Question écrite n° 8445 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 08/07/2025
- santé - Santé mentale et réorganisation de la santé scolaire et de son pilotage - Santé mentale et réorganisation de la santé scolaire et de son pilotage
- Question écrite n° 8402 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 08/07/2025
- politique extérieure - Cadre normatif international des armes autonomes - Cadre normatif international des armes autonomes
- Question écrite n° 8441 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 08/07/2025
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- Question écrite n° 8277 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 08/07/2025
- dépendance - Prise en charge de la maladie d'Alzheimer au sein des EHPAD - Prise en charge de la maladie d'Alzheimer au sein des EHPAD
- Question écrite n° 8459 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 08/07/2025
- sécurité routière - Encadrement juridique de la conduite sous protoxyde d'azote - Encadrement juridique de la conduite sous protoxyde d'azote
- Question écrite n° 8362 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 08/07/2025
- personnes handicapées - Offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 8226 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 08/07/2025
- associations et fondations - Encadrement du transport des espèces protégées recueillies par les refuges - Encadrement du transport des espèces protégées recueillies par les refuges
- Question écrite n° 8439 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 08/07/2025
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Suspension anormale de la pension militaire en cas d'engagement dans la Réserve - Suspension anormale de la pension militaire en cas d'engagement dans la Réserve
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