Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8943 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 22/07/2025; sports - Pass'Sport - Révision envisagée des conditions d'attribution - Pass'Sport - Révision envisagée des conditions d'attribution
Question écrite n° 8783 de M. François-Xavier Ceccoli: Date de dépôt : 22/07/2025; enseignement - Situation statutaire, salariale et conditions d'exercice des AED - Situation statutaire, salariale et conditions d'exercice des AED
Question écrite n° 8723 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 22/07/2025; agriculture - Mise en service de la plateforme Gamma 2 - Mise en service de la plateforme Gamma 2
Question écrite n° 8767 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 22/07/2025; eau et assainissement - Lot-et-Garonne - restrictions sur l'usage de l'eau - Lot-et-Garonne - restrictions sur l'usage de l'eau
Question écrite n° 8800 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 22/07/2025; entreprises - Inflation demandes enquêtes statistiques - Inflation demandes enquêtes statistiques
Question écrite n° 8942 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 22/07/2025; sports - Pass'Sport : il faut protéger le sport populaire - Pass'Sport : il faut protéger le sport populaire
Question écrite n° 8842 de M. Stéphane Travert: Date de dépôt : 22/07/2025; patrimoine culturel - Inscription arc horloger - Inscription arc horloger
Question écrite n° 8924 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 22/07/2025; santé - Renforcement de la présence de défibrillateurs automatisés externes - Renforcement de la présence de défibrillateurs automatisés externes
Question écrite n° 8915 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 22/07/2025; retraites : généralités - Modalités de prise en compte du service national pour la retraite - Modalités de prise en compte du service national pour la retraite
Question écrite n° 8922 de M. René Pilato: Date de dépôt : 22/07/2025; santé - Périmètre du plan VSS - Périmètre du plan VSS