18443 résultats trouvés
- Question écrite n° 1699 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 05/11/2024
- jeunes - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents
- Question écrite n° 1703 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement - Baisse des autorisations de construction de logements - Baisse des autorisations de construction de logements
- Question écrite n° 1673 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 05/11/2024
- établissements de santé - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement
- Question écrite n° 1803 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Union européenne - Priorités européennes de la France - Priorités européennes de la France
- Question écrite n° 1781 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Réponse judiciaire aux actes de vandalisme antichrétien - Réponse judiciaire aux actes de vandalisme antichrétien
- Question écrite n° 1701 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 05/11/2024
- lieux de privation de liberté - Absence de décret sur loi permettant prévention addictions en milieu carcéral - Absence de décret sur loi permettant prévention addictions en milieu carcéral
- Question écrite n° 1784 de M. Olivier Fayssat
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou
- Question écrite n° 1616 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 05/11/2024
- bâtiment et travaux publics - Difficultés croissantes des métiers de l'artisanat du bâtiment - Difficultés croissantes des métiers de l'artisanat du bâtiment
- Question écrite n° 1758 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 05/11/2024
- professions judiciaires et juridiques - Remboursement des frais engagés par les conciliateurs de justice - Remboursement des frais engagés par les conciliateurs de justice
- Question écrite n° 1686 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 05/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs - Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs
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