28381 résultats trouvés
- Question écrite n° 2896 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 17/12/2024
- santé - Situation de l'agence régionale de santé d'Île-de-France - Situation de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
- Question écrite n° 2890 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 17/12/2024
- sang et organes humains - Fonctionnement et interopérabilité de « Mon espace santé » - Fonctionnement et interopérabilité de « Mon espace santé »
- Question écrite n° 2891 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 17/12/2024
- santé - Accès aux toilettes pour les personnes atteintes de maladies digestives - Accès aux toilettes pour les personnes atteintes de maladies digestives
- Question écrite n° 2887 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 17/12/2024
- propriété intellectuelle - Impact du décret n°2024-954 sur la sécurité des soins et la spécialisation IBODE - Impact du décret n°2024-954 sur la sécurité des soins et la spécialisation IBODE
- Question écrite n° 2899 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 17/12/2024
- sports - Situation financière des clubs de tennis - Situation financière des clubs de tennis
- Question écrite n° 2904 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 17/12/2024
- transports routiers - Instauration d'une prime de risque au bénéfice des patrouilleurs autoroutiers - Instauration d'une prime de risque au bénéfice des patrouilleurs autoroutiers
- Question écrite n° 2834 de M. Frédéric Falcon
- Date de dépôt : 17/12/2024
- alcools et boissons alcoolisées - Révision modalités paiement, financement et gestion stock des caves coopératives - Révision modalités paiement, financement et gestion stock des caves coopératives
- Question écrite n° 2878 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 17/12/2024
- politique sociale - Situation préoccupante du CIDFF 93 - Situation préoccupante du CIDFF 93
- Question écrite n° 2886 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 17/12/2024
- professions libérales - Difficultés des TPE-PME au remboursement des prêts garantis par l'État - Difficultés des TPE-PME au remboursement des prêts garantis par l'État
- Question écrite n° 2838 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 17/12/2024
- arts et spectacles - Éligibilité des cafés-théâtres au FONPEPS - Éligibilité des cafés-théâtres au FONPEPS
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats