Résultats de la recherche - Assemblée nationale

16037 résultats trouvés

Question écrite n° 1415 de Mme Brigitte Klinkert: Date de dépôt : 29/10/2024; élections et référendums - Durée du mandat municipal et date des élections municipales 2026 - Durée du mandat municipal et date des élections municipales 2026
Question écrite n° 1554 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 29/10/2024; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraite des agents de police municipale - Retraite des agents de police municipale
Question écrite n° 1508 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 29/10/2024; nationalité - Américains accidentels - Américains accidentels
Question écrite n° 1444 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement supérieur - Application de la réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques - Application de la réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 1520 de M. Alain David: Date de dépôt : 29/10/2024; personnes handicapées - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
Question écrite n° 1592 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 29/10/2024; transports ferroviaires - Phase 2 du projet de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan - Phase 2 du projet de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
Question écrite n° 1579 de M. Thierry Sother: Date de dépôt : 29/10/2024; sécurité routière - Moyens alloués à la sécurité des cylistes et à l'éducation routière - Moyens alloués à la sécurité des cylistes et à l'éducation routière
Question écrite n° 1500 de Mme Catherine Rimbert: Date de dépôt : 29/10/2024; maladies - Lutte contre l'endométriose - Lutte contre l'endométriose
Question écrite n° 1484 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 29/10/2024; industrie - Crise automobile - Crise automobile
Question écrite n° 1414 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 29/10/2024; drogue - Assez des coups de communication : les Marseillais ont droit à la tranquillité ! - Assez des coups de communication : les Marseillais ont droit à la tranquillité !