Résultats de la recherche

16168 résultats trouvés

Question écrite n° 1441 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement agricole - Statut des infirmiers de l'enseignement technique agricole public - Statut des infirmiers de l'enseignement technique agricole public
Question écrite n° 1375 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 29/10/2024
agriculture - Prise en charge du surcoût financier de l'ovosexage - Prise en charge du surcoût financier de l'ovosexage
Question écrite n° 1567 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété et besoin de prévention - Nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété et besoin de prévention
Question écrite n° 1507 de M. Laurent Panifous
Date de dépôt : 29/10/2024
Mutualité sociale agricole - Assiette des cotisations sociales du monde agricole - Assiette des cotisations sociales du monde agricole
Question écrite n° 1552 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 29/10/2024
réfugiés et apatrides - Délivrance des documents par l'Office français de protection des réfugiés - Délivrance des documents par l'Office français de protection des réfugiés
Question écrite n° 1371 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 29/10/2024
agriculture - Baisse de rendement dans la filière agricole - Baisse de rendement dans la filière agricole
Question écrite n° 1500 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 29/10/2024
maladies - Lutte contre l'endométriose - Lutte contre l'endométriose
Question écrite n° 1482 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 29/10/2024
impôts locaux - Renommer la taxe d'habitation - Renommer la taxe d'habitation
Amendement n° 3771 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 29/10/2024
Amendement de M. Leseul et M. Bouloux - Après l'article 38 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2368 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
Date de dépôt : 29/10/2024
Amendement de M. Bouyx - Après l'article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)