Résultats de la recherche

35459 résultats trouvés

Question écrite n° 4169 de M. Pouria Amirshahi
Date de dépôt : 18/02/2025
enseignement - Fermeture de classes dans l'académie de Paris - Fermeture de classes dans l'académie de Paris
Question écrite n° 4130 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 18/02/2025
collectivités territoriales - Révision du classement des communes en zones géographiques « A/B/C » - Révision du classement des communes en zones géographiques « A/B/C »
Question écrite n° 4252 de M. Alexandre Portier
Date de dépôt : 18/02/2025
personnes handicapées - Cadre juridique des absences des adultes handicapés résidants en foyer de vie - Cadre juridique des absences des adultes handicapés résidants en foyer de vie
Question écrite n° 4120 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 18/02/2025
automobiles - Modalités de délivrance des cartes grises de collection - Modalités de délivrance des cartes grises de collection
Question écrite n° 4327 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 18/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Inquiétudes des micro-entrepreneurs - Inquiétudes des micro-entrepreneurs
Question écrite n° 4263 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 18/02/2025
personnes handicapées - Révision de l'accompagnement des familles d'enfants handicapés - Révision de l'accompagnement des familles d'enfants handicapés
Question écrite n° 4174 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 18/02/2025
enseignement - Réforme du concours de professeur des écoles - Réforme du concours de professeur des écoles
Question écrite n° 4227 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 18/02/2025
logement - Modalités de calcul du DPE - Modalités de calcul du DPE
Question écrite n° 4333 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 18/02/2025
transports - La gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux TAKATA - La gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux TAKATA
Question écrite n° 4190 de M. Benoît Biteau
Date de dépôt : 18/02/2025
environnement - Transparences sur les autopsies liées aux algues vertes - Transparences sur les autopsies liées aux algues vertes