1522143 résultats trouvés
- Question écrite n° 75950 de M. André Wojciechowski
- Date de dépôt : 06/04/2010
- politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française
- Question écrite n° 8973 de M. Adevah-Poeuf Maurice
- Date de dépôt : 30/01/1989
- Enfants - Politique de l'enfance - Mobilier urbain. conception et entretien. securite des enfants
- Question écrite n° 91377 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 01/12/2015
- banques et établissements financiers - politiques communautaires - directive sur le redressement des banques. transposition
- Question écrite n° 101080 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 06/12/2016
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Amendement n° 148 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
- Date de dépôt : 02/10/2018
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2019)
- Amendement n° 217 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
- Date de dépôt : 25/10/2018
- Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Colombani, Mme Mauborgne, M. Straumann, Mme Gallerneau, M. Laqhila, M. El Guerrab, Mme Batho, M. Brotherson, Mme Maud Petit, M. Bouillon, M. Molac, M. Alauzet, M. Besson-Moreau, M. Morel-À-L'Huissier, M. Falorni, M. Gaillard et Mme Dubié - Après l'article 58 - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances 2019)
- Amendement n° 1446 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
- Date de dépôt : 11/10/2018
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2019)
- N° 4513 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)
- Date de dépôt : 15/02/2017
- Voir le dossier (Proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés)
- Question écrite n° 56754 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/01/2001
- transports par eau - ports - fonctionnement. personnel. conditions de travail.
- Question écrite n° 38701 de M. Bernard Carayon
- Date de dépôt : 04/05/2004
- traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.
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