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- Question écrite n° 6432 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 06/05/2025
- énergie et carburants - Recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France - Recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France
- Question écrite n° 6428 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 06/05/2025
- défense - Situation de la brigade "Anne de Kiev" - Situation de la brigade "Anne de Kiev"
- Question écrite n° 6433 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 06/05/2025
- énergie et carburants - Soutien au développement de l'énergie marémotrice - Soutien au développement de l'énergie marémotrice
- Question écrite n° 6398 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 06/05/2025
- assurance maladie maternité - Transport sanitaire bariatrique, mise en place de la grille tarifaire spécifique - Transport sanitaire bariatrique, mise en place de la grille tarifaire spécifique
- Question écrite n° 6486 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 06/05/2025
- personnes handicapées - Fluidité de parcours entre foyers et vie et ESAT - Fluidité de parcours entre foyers et vie et ESAT
- Question écrite n° 6396 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 06/05/2025
- assurance maladie maternité - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie
- Question écrite n° 6414 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 06/05/2025
- communes - Remise en question du droit de préemption des collectivités territoriales - Remise en question du droit de préemption des collectivités territoriales
- Question écrite n° 6463 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 06/05/2025
- maladies - Prendre en charge les personnes touchées par le syndrome Smith Magenis - Prendre en charge les personnes touchées par le syndrome Smith Magenis
- Question écrite n° 6465 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 06/05/2025
- mort et décès - Formation des thanatopracteurs - Formation des thanatopracteurs
- Question écrite n° 6476 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 06/05/2025
- outre-mer - Surendettement des ménages ultramarins - Surendettement des ménages ultramarins
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