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Question écrite n° 44030 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 08/02/2022
emploi et activité - Difficultés des entreprises liées aux foires et salons - Difficultés des entreprises liées aux foires et salons
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 04 février 2022
Date de séance : 04/02/2022
  1. 1. Lutte contre l’exclusion financière et plafonnement des frais bancaires0
  2. 2. Accorder l’asile politique à Julian Assange et faciliter l’accès au statut de réfugié pour les lanceurs d’alerte étrangers0
  3. 3. Reconnaissance du vote blanc0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 février 2022
Date de séance : 03/02/2022
  1. 1. Parité dans le bloc communal0
  2. 2. Vote par correspondance0
  3. 3. Consommation de produits contenant des additifs nitrés0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 131 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/02/2022
  1. Audition publique sur l'évolution du virus SARS-Cov-2 et de l'immunité (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)"
Compte rendu de réunion n° 130 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/02/2022
  1. Examen de la note scientifique sur le microbiote intestinal (Philippe Bolo, député, rapporteur)
N° 4991 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Cabaré et M. Jean-Paul Lecoq déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'espace
Date de dépôt : 03/02/2022
Voir le dossier (Mission d'information sur l'espace)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/02/2022
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le contrôleur général des armées Christophe Jacquot, chef du service de la transformation, de M. le colonel Pierre-Yves Caniotti, chef de la division stratégie, prospective et partenariats du ComCyberGend, du général de brigade Patrick Perrot, chargé de mission au service de la transformation, sur la culture numérique et scientifique de la gendarmerie et sa préparation aux enjeux de demain.
N° 4987 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pacôme Rupin et M. Raphaël Schellenberger déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les modalités d'organisation de la vie démocratique
Date de dépôt : 02/02/2022
Voir le dossier (Les modalités d'organisation de la vie démocratique)
N° 4990 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Caroline Janvier déposé par la commission des affaires européennes sur la révision des règles budgétaires européennes
Date de dépôt : 02/02/2022
Voir le dossier (La révision des règles budgétaires européennes)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 janvier 2022
Date de séance : 27/01/2022
  1. 1. Accord France-république de Maurice en matière de défense0
  2. 2. Accord France-Qatar relatif au statut des forces0
  3. 3. Approbation d’une convention de coopération judiciaire internationale et ratification d’une convention0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance