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Tri des résultats

Question écrite n° 40740 de M. Xavier Paluszkiewicz
Date de dépôt : 17/08/2021
politique extérieure - Violation des droits humains à Bahreïn - Violation des droits humains à Bahreïn
Question écrite n° 40712 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 10/08/2021
Union européenne - Le pacte vert pour l'Europe et ses conséquences sur la culture de lavande - Le pacte vert pour l'Europe et ses conséquences sur la culture de lavande
Question écrite n° 40558 de Mme Sonia Krimi
Date de dépôt : 03/08/2021
immigration - Situation des personnes migrantes en Libye - Situation des personnes migrantes en Libye
Question écrite n° 40569 de M. André Villiers
Date de dépôt : 03/08/2021
matières premières - Soutenir les entreprises impactées par la hausse des prix des matières premières - Soutenir les entreprises impactées par la hausse des prix des matières premières
Question écrite n° 40595 de Mme Justine Benin
Date de dépôt : 03/08/2021
politique extérieure - Incarcération d'opposants politiques au Bahreïn - Incarcération d'opposants politiques au Bahreïn
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 juillet 2021
Date de séance : 22/07/2021
  1. 1. Gestion de la crise sanitaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 22/07/2021
  1. – Audition, à huis clos, de M. Nicolas de Maistre, directeur de la protection et de la sécurité de l'État au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 juillet 2021
Date de séance : 22/07/2021
  1. 1. Gestion de la crise sanitaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4409 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Hennion déposé par la commission des affaires européennes sur le Digital market act
Date de dépôt : 22/07/2021
Voir le dossier (Digital market act)
N° 4400 rapport d'information - Rapport d'information de M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique
Date de dépôt : 21/07/2021
Voir le dossier (Évaluation des politiques de prévention en santé publique)