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- Compte rendu de réunion n° 197 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 23/06/2021
- Audition du comité de réflexion sur la présidence française de l'Union et ses mots clés « relance, puissance, appartenance » :
- M. Thierry Chopin, président du comité, professeur de science politique à l'Université catholique de Lille, conseiller spécial de l'Institut Jacques Delors : présentation générale des activités du comité de réflexion ;
- Mme Dominique Schnapper, sociologue, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), membre honoraire du Conseil constitutionnel : présentation du thème de l'appartenance ;
- M. Michel Foucher, géographe et diplomate, titulaire de la chaire de géopolitique appliquée, Fondation de la Maison des Sciences de l'Homme : présentation du thème de la puissance ;
- M. Jean-François Jamet, économiste, conseiller du Directoire de la Banque Centrale Européenne : présentation du thème de la relance.
- Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 23/06/2021
- Audition de Mme Marie-Laure DREYFUSS, déléguée générale du Centre technique des institutions de prévoyance, M. Bertrand BOIVIN-CHAMPEAUX, directeur prévoyance et retraite supplémentaire, Mme Miriana CLERC, directrice des relations institutionnelles et de la communication, M. Frédéric HÉRAULT, directeur général du Groupe Agrica et M. Jérôme GUEZENNEC, directeur des risques du Groupe Malakoff Humanis sur la révision de la directive Solvabilité II
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/06/2021
- Audition, à huis clos, de M. le général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 23/06/2021
- Examen du rapport de la mission d'information sur les médicaments (M. Pierre Dharréville, président ; Mme Audrey Dufeu et M. Jean Louis Touraine, rapporteurs)
- N° 4275 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Audrey Dufeu et M. Jean-Louis Touraine déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les médicaments
- Date de dépôt : 23/06/2021
- Voir le dossier (Mission d'information sur les médicaments)
- N° 4271 - Proposition de résolution de M. François de Rugy en faveur de l'association de Taïwan aux travaux des organisations internationales et des forums de coopération multilatérale
- Date de dépôt : 22/06/2021
- Voir le dossier (Association de Taïwan aux travaux des organisations internationales et des forums de coopération multilatérale)
- Question écrite n° 39711 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 22/06/2021
- politique extérieure - Situation des droits de l'Homme à Bahreïn - Situation des droits de l'Homme à Bahreïn
- Question écrite n° 39710 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 22/06/2021
- politique extérieure - Non-respect des droits de l'Homme au Bahreïn - Non-respect des droits de l'Homme au Bahreïn
- Amendement n° 488 - PROTÉGER RÉMUNÉRATION AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4266
- Date de dépôt : 21/06/2021
- Amendement de M. Pahun, Mme Crouzet, M. Ramos, M. Turquois, M. Bolo, M. Balanant, Mme Bannier, M. Barrot, M. Baudu, Mme Benin, M. Berta, M. Blanchet, M. Bourlanges, Mme Brocard, M. Bru, M. Corceiro, M. Cubertafon, Mme Yolaine de Courson, Mme de Vaucouleurs, Mme Deprez-Audebert, M. Duvergé, Mme Essayan, M. Fanget, Mme Florennes, Mme Fontenel-Personne, M. Fuchs, M. Garcia, Mme Gatel, M. Geismar, Mme Goulet, M. Hammouche, M. Isaac-Sibille, Mme Jacquier-Laforge, M. Jerretie, M. Joncour, Mme Josso, M. Lagleize, M. Lainé, M. Laqhila, Mme Lasserre, M. Latombe, M. Loiseau, Mme Luquet, M. Mathiasin, M. Mattei, Mme Mette, M. Michel-Kleisbauer, M. Mignola, M. Millienne, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Poueyto, M. Pupponi, Mme Thillaye, Mme Tuffnell, Mme Vichnievsky, M. Philippe Vigier et M. Waserman - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Protéger la rémunération des agriculteurs)
- Amendement n° 167 - PROTÉGER RÉMUNÉRATION AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4266
- Date de dépôt : 21/06/2021
- Amendement de M. Pahun - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Protéger la rémunération des agriculteurs)
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