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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 juin 2021
Date de séance : 09/06/2021
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/06/2021
  1. – audition de Mme Florence LUSTMAN, présidente de la fédération française de l'assurance, et de M. Franck LE VALLOIS, directeur général, sur la révision de la directive Solvabilité II
N° 4232 rapport - Rapport de M. Sébastien Jumel sur la proposition de résolution européenne de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance d'une "exception énergétique" au sein de l'Union européenne (n°4107).
Date de dépôt : 09/06/2021
Voir le dossier (Reconnaissance d'une exception énergétique au sein de l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/06/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Compte rendu de réunion n° 83 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/06/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Margiris Abukevicius, vice-ministre de la défense nationale de la République de Lituanie.
Amendement n° 680 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222
Date de dépôt : 04/06/2021
Amendement de M. Di Filippo - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 1304 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222
Date de dépôt : 04/06/2021
Amendement de M. Bazin et M. Door - Article 14 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/06/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'économie, des finances et de la relance
  3. Discussion « Économie » (ministre : Mme Olivia GRÉGOIRE) :
  4. – mission Économie :
  5. Développement des entreprises et régulation et compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : Mme Valéria FAURE-MUNTIAN et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux ;
  6. Commerce extérieur : M. Fabrice BRUN, rapporteur spécial ;
  7. Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale et compte de concours financiers Accords monétaires internationaux : M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial ;
  8. – mission Investissements d'avenir : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteure spéciale ;
  10. Discussion « Plan d'urgence » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
  11. – mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire : MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT MARTIN, rapporteurs spéciaux ;
  13. Discussion « Engagements financiers de l'État » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
  14. – mission Engagements financiers de l'État : Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale ;
  15. – comptes d'affectation spéciale Participations financières de l'État et Participation de la France au désendettement de la Grèce et compte de concours financiers Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 03/06/2021
  1. – Table ronde « la gestion de l'eau à La Réunion : les représentants de l'État et des gestionnaires publics », réunissant M. Pascal Gauci, secrétaire général pour les affaires régionales de la préfecture de La Réunion, M. Philippe Grammont, directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de La Réunion, M. Faïçal Badat, directeur du développement durable des territoires de l'Office de l'eau de La Réunion, Mme Hélène Thébault responsable du service de lutte anti-vectorielle et M. Jérôme Benoît, coordonnateur de la cellule eaux d'adduction publique au sein de l'agence régionale de santé de La Réunion, Mme Sonia Albuffy, vice-présidente en charge de l'eau et de l'assainissement de la Communauté intercommunale de La Réunion Est (CIREST), M. Emmanuel Daesslé, directeur Eau et Assainissement de la Communauté d'agglomération du Sud de la Réunion et M. Patrick Pellegrini, directeur de la régie La Créole
Compte rendu de réunion n° 109 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/06/2021
  1. Audition publique sur « La recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
  3. Examen des conclusions de l'audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)