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- Amendement n° 1029 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 70 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 4019 - Proposition de loi de Mme Sabine Rubin relative à la limitation des impacts négatifs de la publicité
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Voir le dossier (Limitation des impacts négatifs de la publicité)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 22 mars 2021
- Date de séance : 22/03/2021
- 1. Impact de la crise sur la jeunesse
- 2. Dimension logistique de la stratégie vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3995 tome II - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mme Aurore Bergé, Mme Cendra Motin, M. Damien Adam, M. Jean-Marc Zulesi, M. Mickaël Nogal, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).
- Date de dépôt : 19/03/2021
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 3995 volume 2 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mme Aurore Bergé, Mme Cendra Motin, M. Damien Adam, M. Jean-Marc Zulesi, M. Mickaël Nogal, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).
- Date de dépôt : 19/03/2021
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 3995 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mme Aurore Bergé, Mme Cendra Motin, M. Damien Adam, M. Jean-Marc Zulesi, M. Mickaël Nogal, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).
- Date de dépôt : 19/03/2021
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition ouverte à la presse, de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'institut national de recherche en sciences et technologie du numérique (INRIA).
- Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Esper, chargé des relations institutionnelles, et Fenitra Ravelomanantsoa, responsable des affaires publiques, de Google France.
- Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de représentants des entreprises Amazon Web Services France.
- Compte rendu de réunion n° 102 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs).
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