Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 01/03/2021
  1. Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 01/03/2021
  1. Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 26/02/2021
  1. Table ronde réunissant des organisations d'employeurs.
N° 3919 - Proposition de loi de M. Philippe Latombe relative à la responsabilité civile des entreprises : pour une plus grande effectivité de la responsabilité sociale des entreprises
Date de dépôt : 23/02/2021
Voir le dossier (Effectivité de la responsabilité sociale des entreprises)
Question écrite n° 36672 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
Date de dépôt : 23/02/2021
produits dangereux - Lutte contre les PFAS - Lutte contre les PFAS
Question écrite n° 36662 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 23/02/2021
politique extérieure - Interdiction d'exportations d'armes de fabrication française vers l'Éthiopie - Interdiction d'exportations d'armes de fabrication française vers l'Éthiopie
Question écrite n° 36627 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 23/02/2021
industrie - Situation des industries mécaniques - Situation des industries mécaniques
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Combes, directrice du groupement d'intérêt public Plateforme nationale d'accès aux données de santé (Health Data Hub).
Amendement n° 63 - ASSEMBLÉE NATIONALE EN PÉRIODE DE CRISE - Lecture unique - n° 3893
Date de dépôt : 18/02/2021
Amendement de M. Zumkeller, M. Lagarde, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Labille, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, Mme Sanquer, Mme Six, Mme Thill et M. Warsmann - Après l'article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Modifier le Règlement de l’Assemblée nationale en ce qui concerne l’organisation des travaux parlementaires en période de crise)
Compte rendu de réunion n° 178 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/02/2021
  1. Communication sur le cadre financier pluriannuel et le plan de relance (M. Christophe Jerretie)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution