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N° 3695 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Gérard Leseul établi au nom de l'office, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19
Date de dépôt : 15/12/2020
Voir le dossier (Stratégie vaccinale contre la covid-19)
Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.
Question écrite n° 34896 de Mme Danièle Obono
Date de dépôt : 15/12/2020
élevage - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons
Question écrite n° 34916 de M. Jean-Louis Touraine
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement - Niveau des élèves français en mathématiques et en sciences - Niveau des élèves français en mathématiques et en sciences
Amendement n° 1117 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642
Date de dépôt : 12/12/2020
Amendement de Mme Ménard - Article 33 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 93 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 11/12/2020
  1. Audition publique :
  2. - Pr. Emmanuel RUSCH, président de la Conférence nationale de santé (CNS)
  3. - Christian Saout membre du collège de la Haute Autorité de santé (HAS), président de la commission sociale et médico-sociale et du conseil pour l'engagement des usagers de la HAS
  4. - Gérard Raymond, président de France Assos Santé
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/12/2020
  1. nomination d'un rapporteur pour avis
  2. nomination de rapporteurs spéciaux
  3. examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3642) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
N° 3659 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2021 (n°3642).
Date de dépôt : 11/12/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Amendement n° 460 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642
Date de dépôt : 11/12/2020
Amendement de M. Charles de Courson, M. Acquaviva, M. Brial, M. Castellani, M. Clément, M. Colombani, Mme De Temmerman, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel Lambert, M. Lassalle, M. Molac, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian et Mme Wonner - Article 15 BIS E - Tombé
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 91 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition publique du Pr. Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale