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Amendement n° 121 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642: Date de dépôt : 10/12/2020; Amendement de Mme Louwagie, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Audibert, M. Emmanuel Maquet, Mme Guion-Firmin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Brun, M. Kamardine, Mme Beauvais, Mme Corneloup, Mme Boëlle, Mme Marianne Dubois, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Hetzel, Mme Meunier, M. Meyer, M. Ramadier, M. Gosselin, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Dalloz, M. Schellenberger, Mme Serre, M. Therry, M. Benassaya, M. Rémi Delatte, Mme Genevard, M. Jean-Pierre Vigier, M. Perrut, M. Forissier et M. Le Fur - Article 33 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Amendement n° 43 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642: Date de dépôt : 10/12/2020; Amendement de Mme Louwagie, Mme Audibert, M. Emmanuel Maquet, Mme Guion-Firmin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Jean-Claude Bouchet, M. Brun, M. Kamardine, Mme Beauvais, Mme Corneloup, Mme Boëlle, Mme Marianne Dubois, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Hetzel, Mme Meunier, M. Meyer, M. Ramadier, M. Gosselin, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Dalloz, M. Schellenberger, M. Rémi Delatte, M. Forissier, M. Perrut, Mme Genevard, M. Jean-Pierre Vigier, M. Le Fur, M. Vatin, M. Nury et M. Viala - Article 33 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3654 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo, Mme Angèle Préville, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les pollutions plastiques : une bombe à retardement ?: Date de dépôt : 10/12/2020; Voir le dossier (Pollutions plastiques : une bombe à retardement)
N° 3648 rapport d'information - Rapport d'information de M. Dominique Potier et Mme Graziella Melchior déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages: Date de dépôt : 09/12/2020; Voir le dossier (Partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages)
N° 3650 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et M. Pierre-Yves Bournazel déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon: Date de dépôt : 09/12/2020; Voir le dossier (Evaluation de la lutte contre la contrefaçon)
N° 3646 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aude Bono-Vandorme et Mme Marguerite Deprez-Audebert déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan et les perspectives d'Erasmus+: Date de dépôt : 09/12/2020; Voir le dossier (Bilan et les perspectives d'Erasmus+)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le régime juridique de l'état d'urgence sanitaire: Date de réunion : 08/12/2020
Question écrite n° 34790 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 08/12/2020; publicité - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »: Date de réunion : 03/12/2020
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 décembre 2020: Date de séance : 03/12/2020