200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 13222 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 28/11/2023
- chambres consulaires - Augmentation des ressources allouées aux chambres d'agriculture - Augmentation des ressources allouées aux chambres d'agriculture
- Question écrite n° 14249 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 09/01/2024
- aménagement du territoire - La nécessaire pérennité du soutien étatique aux tiers-lieux - La nécessaire pérennité du soutien étatique aux tiers-lieux
- Question écrite n° 11079 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 05/09/2023
- finances publiques - Devenir des sommes non versées au titre de l'allocation rentrée scolaire - Devenir des sommes non versées au titre de l'allocation rentrée scolaire
- Question écrite n° 14219 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 02/01/2024
- personnes âgées - Crédit d'impôt pour les dépenses liées au service à domicile - Crédit d'impôt pour les dépenses liées au service à domicile
- Question écrite n° 5659 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 21/02/2023
- agriculture - Soutien d'urgence à la filière bio - Soutien d'urgence à la filière bio
- Question écrite n° 16941 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 09/04/2024
- justice - Enquête française sur les explosions du port de Beyrouth (Liban) en 2020 - Enquête française sur les explosions du port de Beyrouth (Liban) en 2020
- Question écrite n° 10323 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 25/07/2023
- eau et assainissement - Développement de l'industrie de dessalement de l'eau de mer - Développement de l'industrie de dessalement de l'eau de mer
- Question écrite n° 7613 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 25/04/2023
- télécommunications - Couverture réseau mobile Le Rebreuve-sur-Cauche - Couverture réseau mobile Le Rebreuve-sur-Cauche
- Question au Gouvernement n° 99 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 03/08/2022
- enfants - Protection de l'enfance - Protection de l'enfance
- Question écrite n° 17685 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sports - Mission « Delandre » - Mission « Delandre »
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