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- Question écrite n° 34112 de M. Sébastien Cazenove
- Date de dépôt : 24/11/2020
- consommation - Amélioration du dispositif Bloctel - Amélioration du dispositif Bloctel
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 novembre 2020
- Date de séance : 20/11/2020
- 1. Sécurité globale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 19/11/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick O'Quin, président de la FEBEA, et de Mme Françoise Audebert, conseillère scientifique et réglementaire.
- Compte rendu de réunion n° 50 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 19/11/2020
- Table ronde réunissant :
- M. Alain Frugière, directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'Académie de Paris, président du réseau national des Inspé ;
- Mme Fabienne Rosenwald, directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance (Depp) au ministère de l'éducation nationale ;
- M. Thibaut de Saint Pol, directeur de l'Institut national pour la jeunesse et l'éducation populaire (INJEP).
- Compte rendu de réunion n° 84 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 19/11/2020
- Désignations de rapporteurs et d'un membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
- Audition de MM. Patrick Berche, Alain Fischer et Patrick Netter, membres de l'Académie nationale de médecine, sur les vaccins contre le covid-19
- Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 18/11/2020
- Table ronde, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur la stratégie européenne de l'hydrogène avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M.Philippe Boucly, président de France Hydrogène et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement ;
- Observations sur le projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée (Mme Liliana Tanguy)
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 et 88-6 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/11/2020
- Table ronde, conjointe avec la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, sur la stratégie européenne de l'hydrogène, avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M. Philippe Boucly, président de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement
- N° 3581 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Maire et Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle des exportations d'armement
- Date de dépôt : 18/11/2020
- Voir le dossier (Contrôle des exportations d'armement)
- N° 3585 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (n° 2731)
- Date de dépôt : 18/11/2020
- Voir le dossier (Portant observations sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée)
- Compte rendu de réunion n° 76 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
- Date de réunion : 17/11/2020
- – audition de M. Jean Castex, Premier ministre
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