Assemblée nationale
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Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 20/10/2020
Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 octobre 2020
Date de séance : 19/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2242 - PLFSS POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3397
Date de dépôt : 16/10/2020
Amendement de Mme Benin, Mme Vainqueur-Christophe, M. Mathiasin, M. Serva, M. Serville, M. Lénaïck Adam, Mme Kéclard-Mondésir, M. Nilor, Mme Bassire, M. Kamardine et Mme de Vaucouleurs - Article 29 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 15/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du docteur Rémy Slama, directeur de l'Institut thématique Santé publique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM).
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 15/10/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Verdier, ambassadeur pour le numérique.
N° 3432 tome 2 - Rapport de M. Thomas Mesnier, Mme Caroline Janvier, Mme Monique Limon, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Paul Christophe sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°3397).
Date de dépôt : 15/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Soubelet, directrice de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Caquet, directeur scientifique « environnement » de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition de M. François-Antoine Mariani, directeur général délégué à la politique de la ville de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et de Mme Hélène Chapet, directrice du programme « Lien social et image des quartiers ».
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, à huis clos, de l'Amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2021.