200022 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 octobre 2020
- Date de séance : 26/10/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 665 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 22/10/2020
- Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Batho - Article 33 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3465 tome VII - Avis de M. Christophe Lejeune sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 21/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3465 tome VI - Avis de M. Jean-Jacques Ferrara sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 21/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3465 tome II - Avis de M. Fabien Gouttefarde sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 21/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 20/10/2020
- – examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits de la mission Plan de relance et sur l'article 56, rattaché et de la mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire (MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT-MARTIN, rapporteurs spéciaux)
- Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 20/10/2020
- Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 octobre 2020
- Date de séance : 19/10/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 2242 - PLFSS POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3397
- Date de dépôt : 16/10/2020
- Amendement de Mme Benin, Mme Vainqueur-Christophe, M. Mathiasin, M. Serva, M. Serville, M. Lénaïck Adam, Mme Kéclard-Mondésir, M. Nilor, Mme Bassire, M. Kamardine et Mme de Vaucouleurs - Article 29 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 15/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, du docteur Rémy Slama, directeur de l'Institut thématique Santé publique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats