200022 résultats trouvés
- Amendement n° 821 - PLFSS POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3397
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Amendement de Mme Benin - Article 29 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
- N° 3400 tome XV - Avis de Mme Anne-France Brunet sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3400 tome XIV - Avis de M. Cédric Villani sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3400 tome X - Avis de M. Rémi Delatte sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3403 tome I - Avis de M. Christophe Di Pompeo sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3403 tome IV - Avis de M. Guy Teissier sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3400 tome XI - Avis de Mme Bénédicte Taurine sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3403 tome VII - Avis de M. Pierre-Henri Dumont sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3403 tome VI - Avis de Mme Amélia Lakrafi sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 08/10/2020
- Audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Denis Zmirou, président, Mme Agnès Popelin, vice-présidente, de la Commission nationale « déontologies et alertes en santé publique et environnementale » (CnDAPse), et de M. Pierre-Henri Duée, membre de la commission précitée au titre de représentant du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats