200016 résultats trouvés
- Amendement n° 1627 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 08/10/2020
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 9 - Rejeté
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- Amendement n° 2801 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 08/10/2020
- Amendement de M. Simian - Après l'article 15 - Non soutenu
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- N° 3399 annexe 13 - Rapport de M. François Cornut-Gentille sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 08/10/2020
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- N° 3399 annexe 6 - Rapport de M. Marc Le Fur sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 08/10/2020
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- N° 3399 annexe 23 - Rapport de Mme Bénédicte Peyrol sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 08/10/2020
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- N° 3399 annexe 30 - Rapport de Mme Marie-Ange Magne sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 08/10/2020
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- N° 3399 tome III - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 08/10/2020
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- N° 3399 annexe 1 - Rapport de M. Vincent Ledoux sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 08/10/2020
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- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 07/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement et des risques (Ineris) et de M. Clément Lenoble, chargé de mission auprès du directeur général.
- N° 3398 tome X - Avis de M. Vincent Descoeur sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 07/10/2020
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