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Question écrite n° 3176 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 15/11/2022
politique extérieure - Quel est le soutien français à la RDC pour combattre le terrorisme islamiste ? - Quel est le soutien français à la RDC pour combattre le terrorisme islamiste ?
Question écrite n° 6439 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/03/2023
assurances - Maisons construites sur des sols affectés par la sécheresse - Maisons construites sur des sols affectés par la sécheresse
Question écrite n° 10814 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 08/08/2023
formation professionnelle et apprentissage - Baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage - Baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage
Question écrite n° 11171 de M. Jérémie Patrier-Leitus
Date de dépôt : 12/09/2023
agriculture - Protection des cidres français face au projet de normes européennes - Protection des cidres français face au projet de normes européennes
Question écrite n° 18151 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 28/05/2024
numérique - Protéger les Français contre le vol de leurs données personnelles - Protéger les Français contre le vol de leurs données personnelles
Question écrite n° 7088 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 11/04/2023
énergie et carburants - Avenir de la chaudière à gaz en France - Avenir de la chaudière à gaz en France
Question écrite n° 15961 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 12/03/2024
bois et forêts - Protéger et soutenir la forêt française. - Protéger et soutenir la forêt française.
Question écrite n° 10336 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 25/07/2023
énergie et carburants - Réglementation des seuils de gaz dans les foyers - Réglementation des seuils de gaz dans les foyers
Question écrite n° 13374 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 05/12/2023
arts et spectacles - Choix d'attribution des aides à la création par la SCPP - Choix d'attribution des aides à la création par la SCPP
Question écrite n° 15247 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 20/02/2024
action humanitaire - Soutien financier de la France à l'UNRWA - Soutien financier de la France à l'UNRWA