Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 16131 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 12/03/2024; politique extérieure - Influence de la Turquie sur le conflit entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan - Influence de la Turquie sur le conflit entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
Question écrite n° 16969 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 09/04/2024; pauvreté - Associations d'aides alimentaires - Associations d'aides alimentaires
Question écrite n° 4679 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 17/01/2023; énergie et carburants - Désindexation du prix de l'électricité sur celui du gaz - Désindexation du prix de l'électricité sur celui du gaz
Question écrite n° 7211 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 11/04/2023; Union européenne - Systèmes d'entrée-sortie aux frontières - Systèmes d'entrée-sortie aux frontières
Question au Gouvernement n° 1429 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 13/12/2023; immigration - Suite du projet de loi sur l’immigration - Suite du projet de loi sur l’immigration
Question écrite n° 3018 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 08/11/2022; police - Tenue et équipement des gardes champêtres territoriaux - Tenue et équipement des gardes champêtres territoriaux
Question écrite n° 110 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 19/07/2022; collectivités territoriales - Enjeu de la sécurité numérique - Enjeu de la sécurité numérique
Question écrite n° 9579 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 04/07/2023; élus - Dépenses personnelles du chef de l'État - Dépenses personnelles du chef de l'État
Question écrite n° 15605 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 27/02/2024; bois et forêts - Adaptation de la politique forestière française face au déréglement climatique - Adaptation de la politique forestière française face au déréglement climatique
Question écrite n° 16485 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 26/03/2024; enseignement - Décret sur le redoublement - Disposition d'accompagnement - Décret sur le redoublement - Disposition d'accompagnement