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N° 3339 tome 1 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
N° 3344 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Typhanie Degois déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Protection bien-être animal au sein de l'Union européenne)
N° 3342 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à libérer l'espace public de la manipulation publicitaire: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Libérer l'espace public de la manipulation publicitaire)
Amendement n° 161 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3301: Date de dépôt : 11/09/2020; Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Orphelin, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Wonner - Article 4 - Retiré; Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
Amendement n° 160 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3301: Date de dépôt : 11/09/2020; Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Orphelin, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Wonner - Article 4 - Retiré; Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
Amendement n° 156 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3301: Date de dépôt : 11/09/2020; Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Orphelin, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Wonner - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
Compte rendu de réunion n° 80 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 10/09/2020
Amendement n° 415 - D’ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L’ACTION PUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2750: Date de dépôt : 10/09/2020; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 34 BIS C - Adopté; Voir le dossier (Accélération et simplification de l’action publique)
N° 3303 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à lancer un grand plan sur la maladie de « Lyme »: Date de dépôt : 10/09/2020; Voir le dossier (Grand plan sur la maladie de Lyme)
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter: Date de réunion : 09/09/2020