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- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 09/09/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l'expertise, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, de Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée, pôle produits réglementés et de Mme Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles.
- N° 3300 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Pascal Brindeau relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- Date de dépôt : 08/09/2020
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales)
- N° 3300 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Pascal Brindeau relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- Date de dépôt : 08/09/2020
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales)
- N° 3298 - Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Etude d'impact
- Voir le dossier (Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire)
- Amendement n° 66 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3184
- Date de dépôt : 02/09/2020
- Amendement de Mme Forteza - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
- Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 01/09/2020
- enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
- N° 3291 - Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative aux solutions fondées sur la nature afin de protéger la ressource en eau
- Date de dépôt : 25/08/2020
- Voir le dossier (Protection de la ressource en eau)
- Question écrite n° 31932 de M. Philippe Berta
- Date de dépôt : 25/08/2020
- maladies - Lutte contre le sepsis - Lutte contre le sepsis
- Question écrite n° 31693 de Mme Bérangère Couillard
- Date de dépôt : 04/08/2020
- produits dangereux - Amiante détectée dans le talc - Amiante détectée dans le talc
- N° 3283 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Françoise Dumas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'évolution de la conflictualité dans le monde
- Date de dépôt : 30/07/2020
- Voir le dossier (Évolution de la conflictualité dans le monde)
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