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N° 3169 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Travert, M. Julien Dive, M. Sébastien Jumel, M. Dominique Potier et M. Richard Ramos déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur le suivi de l'agriculture, la pêche et l'alimentation concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19: Date de dépôt : 01/07/2020; Voir le dossier (Propositions du groupe de travail sur le suivi de l'agriculture, la pêche et l'alimentation concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19)
N° 3172 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Laure de La Raudière et M. Éric Bothorel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur les communications électroniques, les postes et l'économie numérique concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19: Date de dépôt : 01/07/2020; Voir le dossier (Propositions du groupe de travail sur les communications électroniques et l'économie numérique après l'épidémie de covid-19)
N° 3168 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Nathalie Elimas fait au nom de la mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle: Date de dépôt : 01/07/2020; Voir le dossier (MIssion d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXe siècle)
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19: Date de réunion : 30/06/2020
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle: Date de réunion : 30/06/2020
Question écrite n° 30768 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 30/06/2020; entreprises - Bénéfice du PGE et respect des engagements de paiement - Bénéfice du PGE et respect des engagements de paiement
Question écrite n° 30843 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 30/06/2020; santé - Anses - cahier des charge étude glyphosate - Anses - cahier des charge étude glyphosate
N° 3132 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n°3074).: Date de dépôt : 25/06/2020; Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
N° 3134 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?: Date de dépôt : 25/06/2020; Voir le dossier (Variations du développement génital : quelle prise en charge ?)
Amendement n° 1317 - BIOÉTHIQUE - deuxième lecture - n° 2658: Date de dépôt : 25/06/2020; Amendement de M. Bazin - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)