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Question écrite n° 31284 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 21/07/2020
produits dangereux - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France
N° 3220 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et M. Roland Courteau établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au défi de la production d'énergie
Date de dépôt : 16/07/2020
Voir le dossier (Agriculture et production d'énergie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2020
Date de séance : 15/07/2020
  1. 1. Démission et remplacement d’une députée
  2. 2. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 15/07/2020
  1. – nomination d'un rapporteur
  2. – audition de M. Gilles ANDRÉANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les moyens de la lutte contre le terrorisme (exercices 2015-2019)
  3. – présentation par M. Hervé PELLOIS d'une communication sur la prévention des aléas et la gestion des risques dans le secteur agricole
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/07/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash relative aux hélicoptères des armées (MM. Jean-Pierre Cubertafon et Jean-Jacques Ferrara, co-rapporteurs).
N° 3207 - Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative à la préservation de la ressource en eau au moyen des solutions fondées sur la nature
Date de dépôt : 15/07/2020
Voir le dossier (Préservation ressource en eau)
Question écrite n° 31162 de M. Alain David
Date de dépôt : 14/07/2020
produits dangereux - Danger de la présence d'amiante dans le talc - Danger de la présence d'amiante dans le talc
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juillet 2020
Date de séance : 09/07/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 09/07/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Tommaso Vitale, sociologue, professeur associé à Sciences Po, membre du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH) ;
  3. M. Marcel Courthiade, linguiste, professeur associé à l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO), membre du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
Compte rendu de réunion n° 145 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/07/2020
  1. Examen du rapport d'information sur l'espace fiscal européen (Mme Frédérique Dumas et M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteurs), en présence de M. Daniel Gutmann, avocat associé, professeur de droit fiscal à l'université Panthéon-Sorbonne.