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- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- Date de réunion : 16/06/2020
- – Audition de M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), de M. Pierre Peix, directeur délégué aux opérations, de M. Marc Scholler, directeur comptable et financier, et de Mme Catherine Bismuth, directrice de l'audit, du contrôle contentieux et de la lutte contre la fraude
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
- Date de réunion : 16/06/2020
- – audition de M. Jérôme SALOMON, directeur général de la santé
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 12/06/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Brahic, sous-directeur de la veille et de la sécurité sanitaire au sein de la direction générale de la santé (DGS) et M. Alexis Pernin, chef du bureau des risques infectieux émergents et des vigilances au sein de la DGS
- N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 10/06/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques (DER), et Mme Johanna Fite, responsable de la mission vecteurs à la DER, et du Pr Philippe Quenel, président du groupe de travail « vecteurs » de l'ANSES, directeur du laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé (LERES), co-directeur de l'équipe Evaluation des expositions et recherche épidémiologique sur l'environnement, la reproduction et le développement de l'IRSET
- N° 3076 rapport - Rapport de M. Jean-Paul Dufrègne sur la proposition de loi de MM. Jean-Paul Dufrègne, Fabien Roussel et plusieurs de leurs collègues en faveur de la contribution des hauts revenus et des hauts patrimoines à l'effort de solidarité nationale (3003 rectifié).
- Date de dépôt : 10/06/2020
- Voir le dossier (Contribution des hauts revenus et patrimoines à l'effort de solidarité nationale)
- N° 3069 rapport d'information - Rapport d'information de M. Loïc Kervran et M. Jean-Michel Mis déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement
- Date de dépôt : 10/06/2020
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'évaluation de la loi renseignement)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 09/06/2020
- Audition, ouverte à la presse, du Dr Henriette de Valk, responsable de l'Unité Infections zoonotiques, vectorielles et alimentaires au sein de la direction des maladies infectieuses de Santé publique France et du Dr Marie-Claire Paty, coordonnatrice de la surveillance des maladies vectorielles au sein de la direction des maladies infectieuses de Santé publique France
- N° 3067 rapport - Rapport de M. Thomas Mesnier sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n°3019).
- Date de dépôt : 09/06/2020
- Voir le dossier (Dette sociale et autonomie)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 08/06/2020
- Visioconférence, ouverte à la presse, du Dr Isabelle Leparc-Goffart, responsable du Centre national de référence des arbovirus, Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA)
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