200022 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/04/2020
- Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 28 avril 2020
- Date de séance : 28/04/2020
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2854 - Proposition de loi de Mme Marie-France Lorho visant à freiner l'exposition des enfants aux écrans à l'école
- Date de dépôt : 28/04/2020
- Voir le dossier (Frein à l'exposition des enfants aux écrans à l'école)
- Question écrite n° 28858 de M. Jean-Philippe Ardouin
- Date de dépôt : 28/04/2020
- consommation - Appels téléphoniques abusifs - réforme de Bloctel - Appels téléphoniques abusifs - réforme de Bloctel
- Question écrite n° 28708 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 21/04/2020
- politique extérieure - Engagement pour l'Alliance globale pour les vaccins et l'immunisation (GAVI) - Engagement pour l'Alliance globale pour les vaccins et l'immunisation (GAVI)
- Question écrite n° 28767 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 21/04/2020
- transports routiers - Conditions de travail des chauffeurs routiers et covid-19 - Conditions de travail des chauffeurs routiers et covid-19
- Question écrite n° 28768 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 21/04/2020
- transports routiers - Situation des entreprises de transport routier de marchandises - covid-19 - Situation des entreprises de transport routier de marchandises - covid-19
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 avril 2020
- Date de séance : 17/04/2020
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2822 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n°2820).
- Date de dépôt : 17/04/2020
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (2))
- Compte rendu de réunion n° 64 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/04/2020
- – Audition, en visioconférence, des membres du groupe de travail de l'Académie nationale de médecine sur les scénarios de sortie de crise de l'épidémie de Covid-19 2
- – Actualisation de la veille de l'épidémie de Covid-19 par l'Office
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats