194753 résultats trouvés
- Question écrite n° 9942 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 11/07/2023
- ordre public - Participation de militaires à une milice à Lorient - Participation de militaires à une milice à Lorient
- Question écrite n° 2531 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 25/10/2022
- industrie - Réindustrialisation de la filière de construction d'éoliennes en France - Réindustrialisation de la filière de construction d'éoliennes en France
- Question écrite n° 17593 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 07/05/2024
- entreprises - Représentativité patronale des très petites entreprises - Représentativité patronale des très petites entreprises
- Question écrite n° 950 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 30/08/2022
- collectivités territoriales - Pour lutter contre l'augmentation des frais de cantines scolaires - Pour lutter contre l'augmentation des frais de cantines scolaires
- Question écrite n° 12417 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 24/10/2023
- politique extérieure - Refus de visas du collectif Sauvegarde des cimetières d'Oranie - Refus de visas du collectif Sauvegarde des cimetières d'Oranie
- Question écrite n° 6868 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 04/04/2023
- commerce et artisanat - Défaillances du guichet unique des entreprises - Défaillances du guichet unique des entreprises
- Question écrite n° 7249 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 18/04/2023
- biodiversité - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts »
- Question écrite n° 6579 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 21/03/2023
- pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments en France - Pénuries de médicaments en France
- Question écrite n° 4315 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 20/12/2022
- professions de santé - Inquiétudes des laboratoires de biologie médicale en zones rurales - pérennité - Inquiétudes des laboratoires de biologie médicale en zones rurales - pérennité
- Question écrite n° 17151 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 16/04/2024
- fonctionnaires et agents publics - Règles régissant l'ancienneté des fonctionnaires de l'éducation nationale - Règles régissant l'ancienneté des fonctionnaires de l'éducation nationale
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