199924 résultats trouvés
- Question écrite n° 6339 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 14/03/2023
- patrimoine culturel - Protection et valorisation du patrimoine des langues régionales - Protection et valorisation du patrimoine des langues régionales
- Question écrite n° 6703 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 28/03/2023
- dépendance - Structures accompagnant les personnes âgées. - Structures accompagnant les personnes âgées.
- Question écrite n° 12864 de Mme Aude Luquet
- Date de dépôt : 14/11/2023
- établissements de santé - Tension des services psychiatriques des hôpitaux du pays - Tension des services psychiatriques des hôpitaux du pays
- Question écrite n° 1971 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 04/10/2022
- transports ferroviaires - Transports d'instrument de musique sur le réseau SNCF - Transports d'instrument de musique sur le réseau SNCF
- Question écrite n° 14616 de M. Jean Terlier
- Date de dépôt : 30/01/2024
- élus - Formation des élus : dysfonctionnements de la plateforme « Mon Compte Élu » - Formation des élus : dysfonctionnements de la plateforme « Mon Compte Élu »
- Question écrite n° 12663 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 07/11/2023
- chambres consulaires - Représentativité des anciens exploitants au sein des chambres d'agriculture - Représentativité des anciens exploitants au sein des chambres d'agriculture
- Question écrite n° 12815 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 14/11/2023
- bois et forêts - Chauffage au bois - MaPrimeRénov' - Chauffage au bois - MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 1500 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 27/09/2022
- emploi et activité - Projet territoire post-Fessenheim -Dissolution de Novarhéna - Emplois en danger - Projet territoire post-Fessenheim -Dissolution de Novarhéna - Emplois en danger
- Question écrite n° 7515 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 25/04/2023
- enseignement - Décentralisation médecine scolaire aux départements, intentions du Gouvernement - Décentralisation médecine scolaire aux départements, intentions du Gouvernement
- Question écrite n° 6899 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 04/04/2023
- énergie et carburants - Avenir du gaz renouvelable BioGNV - Avenir du gaz renouvelable BioGNV
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