200016 résultats trouvés
- N° 2704 rapport - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
- Date de dépôt : 20/02/2020
- Voir le dossier (Prévention et gestion des risques accidentels)
- N° 2706 rapport - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
- Date de dépôt : 20/02/2020
- Voir le dossier (Fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase))
- Amendement n° 93 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
- Date de dépôt : 20/02/2020
- Amendement de Mme Anthoine, Mme Meunier et M. Boucard - Article 21 - Rejeté
- Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
- Amendement n° 101 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
- Date de dépôt : 20/02/2020
- Amendement de Mme Bazin-Malgras - Article 21 - Rejeté
- Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
- N° 2696 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques et Mme Manuéla Kéclard-Mondésir déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le continuum entre sécurité et développement
- Date de dépôt : 19/02/2020
- Voir le dossier (Continuum entre sécurité et développement)
- N° 2698 rapport - Rapport de Mme Anne Genetet sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part (n°2450).
- Date de dépôt : 19/02/2020
- Voir le dossier (Accord-cadre entre l'Union européenne et l'Australie)
- Question écrite n° 26763 de Mme Stéphanie Rist
- Date de dépôt : 18/02/2020
- pharmacie et médicaments - Situation de la filière de production pour tiers de médicament - Situation de la filière de production pour tiers de médicament
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 17/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, du Pr Xavier de Lamballerie, directeur de l'unité mixte de recherche des virus émergents (UVE) à l'Inserm, coordinateur du consortium de recherche Zikalliance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 17/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, du Dr Fabrice Chandre, entomologiste médical, directeur de recherche à l'institut de recherche pour le développement (IRD)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 14/02/2020
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jocelyn Raude, maître de conférences en sociologie à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et de Mme Marion Le Tyrant, chercheuse en anthropologie et consultante
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