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- Question écrite n° 26173 de Mme Danièle Cazarian
- Date de dépôt : 28/01/2020
- politique extérieure - Coopération internationale pour lutter contre les incendies - Coopération internationale pour lutter contre les incendies
- N° 2623 - Projet de loi instituant un système universel de retraite - Etude d'impact
- Voir le dossier (Système universel de retraite)
- N° 2622 - Projet de loi organique relatif au système universel de retraite - Etude d'impact
- Voir le dossier (Système universel de retraite (loi organique))
- Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 23/01/2020
- À 9 h 30 :
- - Audition de Mme Francelyne Marano, professeur émérite de biologie cellulaire et de toxicologie à l'université Paris-Diderot, membre du Haut Conseil de la santé publique.
- À 10 heures :
- - Audition de M. Pierre Rustin, directeur de recherche, et Mme Paule Bénit, ingénieure de recherche, à l'INSERM, auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux SDHI.
- À 11 heures :
- - Audition de M. Roger Genet, directeur général, Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), et M. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien, président du groupe d'experts ayant produit pour l'ANSES le rapport d'expertise de janvier 2019 sur les SDHI.
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 22 janvier 2020
- Date de séance : 22/01/2020
- 1. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution-Prorogation du mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
- 2. Haine sur internet
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 22/01/2020
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'espace et ses enjeux scientifiques, stratégiques, industriels et environnementaux, avec le général Michel Friedling, commandant du commandement de l'espace au sein de l'Armée de l'air, M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), Mme Yaël Nazé, astrophysicienne de l'Institut d'astrophysique et de géophysique de l'Université de Liège, M. Thomas Pesquet, spationaute, , et M. Johann-Dietrich Wörner, directeur général de l'Agence spatiale européenne (ASE).
- N° 2611 rapport - Rapport de M. Guy Bricout sur la proposition de loi de M. Guy Bricout et plusieurs de ses collègues visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur (1116).
- Date de dépôt : 22/01/2020
- Voir le dossier (Congé de deuil pour le décès d'un enfant mineur)
- N° 2608 rapport - Rapport de Mme Agnès Firmin Le Bodo sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant l'ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète (1432).
- Date de dépôt : 22/01/2020
- Voir le dossier (Ouverture du marché du travail aux personnes diabétiques)
- N° 2615 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Stéphanie Do et M. Pierre-Henri Dumont déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des coûts et bénéfices de l'immigration en matière économique et sociale
- Date de dépôt : 22/01/2020
- Voir le dossier (Evaluation des coûts et bénéfices de l'immigration en matière économique et sociale)
- N° 2609 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Cesarini et M. Bertrand Pancher déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agrocarburants
- Date de dépôt : 22/01/2020
- Voir le dossier (Agrocarburants)
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