200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 3820 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 06/12/2022
- politique extérieure - Officines paraconsulaires étrangères sur le sol français - Officines paraconsulaires étrangères sur le sol français
- Question écrite n° 16771 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 02/04/2024
- pollution - Non-respect des obligations de protection des eaux souterraines - Non-respect des obligations de protection des eaux souterraines
- Question écrite n° 7609 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 25/04/2023
- sécurité des biens et des personnes - Intervention de l'armée dans les quartiers sensibles - Intervention de l'armée dans les quartiers sensibles
- Question écrite n° 1322 de M. Grégoire de Fournas
- Date de dépôt : 20/09/2022
- eau et assainissement - Projet de champ captant dans le Médoc - Projet de champ captant dans le Médoc
- Question écrite n° 11256 de M. Benjamin Saint-Huile
- Date de dépôt : 12/09/2023
- maladies - Stratégie de dépistage et de prévention des cancers - Stratégie de dépistage et de prévention des cancers
- Question écrite n° 10140 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 18/07/2023
- fonction publique hospitalière - CTI pour certains personnels des établissement médicaux-sociaux autonomes - CTI pour certains personnels des établissement médicaux-sociaux autonomes
- Question écrite n° 15315 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 20/02/2024
- commerce et artisanat - Augmentation du prix du verre pour les brasseurs indépendants de France - Augmentation du prix du verre pour les brasseurs indépendants de France
- Question écrite n° 18039 de Mme Annick Cousin
- Date de dépôt : 28/05/2024
- automobiles - L'impact des voitures électriques sur la filière automobile française - L'impact des voitures électriques sur la filière automobile française
- Question écrite n° 15966 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 12/03/2024
- commerce et artisanat - Les impacts des prix du tabac sur les buralistes des Pyrénées-Orientales - Les impacts des prix du tabac sur les buralistes des Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 15400 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 20/02/2024
- établissements de santé - Les urgences de l'HNFC - Les urgences de l'HNFC
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