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Question écrite n° 3252 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 21/01/2025
défense - Recrutement de pilotes par la Chine - Recrutement de pilotes par la Chine
Question écrite n° 3384 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
santé - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives
N° 817 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à sécuriser la vente de plaques d'immatriculation
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Sécuriser la vente de plaques d'immatriculation)
Question écrite n° 3351 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 21/01/2025
prestations familiales - Accès à l'ASF pour les familles recomposées avec un parent veuf - Accès à l'ASF pour les familles recomposées avec un parent veuf
Question écrite n° 3251 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 21/01/2025
défense - MGCS et SCAF - MGCS et SCAF
Question écrite n° 3208 de Mme Lisa Belluco
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale
Question écrite n° 3393 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 21/01/2025
sports - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Question écrite n° 3219 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
associations et fondations - Simplification des contraintes des associations - Simplification des contraintes des associations
Question écrite n° 3254 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 21/01/2025
donations et successions - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République
Question écrite n° 3347 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 21/01/2025
politique extérieure - Droits des femmes dans le monde - Droits des femmes dans le monde