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- Compte rendu de réunion n° 60 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 06/02/2020
- Audition publique, ouverte à la presse et aux questions des internautes, sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels ;
- Désignation des rapporteurs sur la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale relative à l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération (Astrid) et de ses conséquences au regard des enjeux climatiques, énergétiques et industriels de notre pays ;
- Désignation d'un candidat (député) pour le Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies ;
- Désignation d'un candidat (sénateur) pour le conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 février 2020
- Date de séance : 05/02/2020
- 1. Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
- 2. Débat sur la réforme des retraites
- 3. Questions sur le logement social et les politiques de peuplement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, climatologue, directeur de recherche émérite au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), président d'honneur de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) ;
- Nomination de rapporteurs sur la mission d'information sur la géopolique des matières premières.
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/02/2020
- Audition conjointe, à huis clos, de M. Denis Robin, Secrétaire général de la mer et de M. le vice-amiral d'escadre Jean-Louis Lozier, préfet maritime de l'Atlantique.
- N° 2651 tome I - Rapport de M. Bruno Studer sur la proposition de loi de MM. Bruno Studer, Gilles Le Gendre et plusieurs de leurs collègues visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (2519).
- Date de dépôt : 05/02/2020
- Voir le dossier (Exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur internet)
- N° 2651 rapport - Rapport de M. Bruno Studer sur la proposition de loi de MM. Bruno Studer, Gilles Le Gendre et plusieurs de leurs collègues visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (2519).
- Date de dépôt : 05/02/2020
- Voir le dossier (Exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur internet)
- Question au Gouvernement n° 2654 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 05/02/2020
- aquaculture et pêche professionnelle - Conséquences du Brexit sur la pêche - Conséquences du Brexit sur la pêche
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 février 2020
- Date de séance : 04/02/2020
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur la politique maritime de la France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 26248 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 04/02/2020
- consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
- Question écrite n° 26246 de M. Hugues Renson
- Date de dépôt : 04/02/2020
- commerce extérieur - Instex et le contournement de l'extraterritorialité des sanctions américaines - Instex et le contournement de l'extraterritorialité des sanctions américaines
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