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Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 04/12/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ancienne ministre, députée des Deux-Sèvres.
N° 2484 rapport d'information - Rapport d'information de M. Moetai Brotherson et M. Jean François Mbaye déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le droit international humanitaire à l'épreuve des conflits
Date de dépôt : 04/12/2019
Voir le dossier (Droit international humanitaire à l'épreuve des conflits)
N° 2483 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Laurianne Rossi et Mme Claire Pitollat déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique
Date de dépôt : 04/12/2019
Voir le dossier (Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique)
Amendement n° 679 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
Date de dépôt : 04/12/2019
Amendement de M. Descoeur, Mme Beauvais, M. Menuel, M. Leclerc, Mme Louwagie, Mme Kuster, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, M. Lurton, Mme Lacroute, M. Pierre-Henri Dumont et M. Bazin - Article 8 - Tombé
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Question au Gouvernement n° 2466 de M. Meyer Habib
Date de dépôt : 04/12/2019
terrorisme - attentat de la rue des Rosiers - attentat de la rue des Rosiers
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/12/2019
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur la thématique : « La Russie : ennemie, rivale ou partenaire ? » avec :
  3. M. Mathieu Boulègue, Research Fellow, Russia and Eurasia Programme, Chatham House – The Royal Institute of International Affairs ;
  4. M. Kevin Limonier, Maitre de conférence à l'Institut français de géopolitique (université paris 8) ;
  5. M. Jean-Sylvestre Mongrenier, chercheur associé à l'Institut Thomas More.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2019
Date de séance : 03/12/2019
  1. 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
  4. 4. Lutte contre l’antisémitisme
  5. 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 308 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
Date de dépôt : 03/12/2019
Amendement de M. Vatin, M. Bony, Mme Valentin, Mme Corneloup, Mme Poletti et M. Dive - Article 8 - Tombé
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Amendement n° 149 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
Date de dépôt : 03/12/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Article 5 BIS F - Adopté
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Question écrite n° 24884 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 03/12/2019
consommation - Démarchage téléphonique et inefficacité du dispositif Bloctel - Démarchage téléphonique et inefficacité du dispositif Bloctel