199988 résultats trouvés
- Question écrite n° 14032 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 26/12/2023
- cycles et motocycles - Règlementation relative à l'utilisation des trottinettes électriques. - Règlementation relative à l'utilisation des trottinettes électriques.
- Question écrite n° 13660 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 12/12/2023
- fonction publique hospitalière - Faiblesse de la rémunération des 16 000 psychologues de la fonction publique - Faiblesse de la rémunération des 16 000 psychologues de la fonction publique
- Question écrite n° 8708 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 06/06/2023
- propriété intellectuelle - Extension aux ordinateurs de la taxe copie privée - Extension aux ordinateurs de la taxe copie privée
- Question écrite n° 2120 de M. David Habib
- Date de dépôt : 11/10/2022
- personnes handicapées - Accès aux loisirs aux jeunes adultes en situation handicap - Accès aux loisirs aux jeunes adultes en situation handicap
- Question écrite n° 15250 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 20/02/2024
- agriculture - Contre la dérégulation de nouveaux OGM - Contre la dérégulation de nouveaux OGM
- Question écrite n° 18568 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 11/06/2024
- impôts locaux - Taxe d'habitation - multiplication des erreurs du fisc - Taxe d'habitation - multiplication des erreurs du fisc
- Question écrite n° 13258 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 28/11/2023
- établissements de santé - Inégalités dans l'accès aux soins hospitaliers en milieu rural - Inégalités dans l'accès aux soins hospitaliers en milieu rural
- Question au Gouvernement n° 701 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 29/03/2023
- sécurité des biens et des personnes - VIOLENCES LORS DE MANIFESTATIONS - VIOLENCES LORS DE MANIFESTATIONS
- Question écrite n° 12717 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 07/11/2023
- logement - Hausse des coûts de l'Agence nationale de la rénovation urbaine (ANRU) - Hausse des coûts de l'Agence nationale de la rénovation urbaine (ANRU)
- Question écrite n° 7241 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 18/04/2023
- biodiversité - Liste des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts - Liste des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
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